Plan du site
- Accueil
- Le cabinet
- Nos prestations
- Nos honoraires
- Actualités - Publications
- Plan d'accès
- Contact
- Crédit photo
Blog
- 21/11/2015 - L'originalité d'une œuvre de l'esprit - Regards sur la conception subjective de la condition clef du droit d'auteur - Partie 2
- 10/02/2015 - Les normes de sécurité anesthésique imposées aux établissements de santé (P2)
- 10/02/2015 - Les normes de sécurité anesthésiques imposées aux établissements de santé (P1)
- 08/10/2014 - L'originalité d'une oeuvre de l'esprit - regards sur la conception subjective de la condition clé du droit d'auteur
- 20/09/2014 - L'apport de droit d'auteur à une société
- 05/04/2014 - La dévolution successorale du droit d'auteur
- 02/12/2013 - Précisions sur les mentions obligatoires des articles L 341-2 et L 341-3 du Code de la consommation (CA Lyon, 3ème Ch. A, 5 septembre 2013)
- 13/11/2013 - Aspects pratiques du contentieux de la notation des militaires français
- 22/10/2013 - La prise d'acte de la rupture du contrat de travail pour non fourniture de travail après un plan de cession : un piège infernal pour le salarié (CA Chambéry, Ch
- 10/10/2013 - L'avocat qui représente une partie au Conseil de Prud'hommes n'est pas tenu de développer oralement les conclusions qu'il dépose à la barre (CA Lyon, Ch. soc. B
- 11/09/2013 - Regards sur le mandat à effet posthume de l'article 812 du Code civil
- 30/08/2013 - Les présomptions relatives à la titularité des droits d'auteur
- 09/04/2013 - Les oeuvres plurales et la titularité du droit d'auteur
- 26/07/2012 - Le principe d'indépendance des propriétés corporelle et incorporelle en Droit d'auteur (2ème partie)
- 15/06/2012 - L'anticipation de la dépendance par le mandat de protection future
- 14/03/2012 - Le principe d'indépendance des propriétés corporelle et incorporelle en Droit d'auteur (1ere partie)
- 03/12/2011 - Regards sur l'indemnité de clientèle des VRP
- 04/11/2011 - Le droit de propriété incorporelle de l'auteur (2ème partie)
- 20/10/2011 - Renonciation à une décision de justice : un écrit constatant une volonté tacite de renonciation suffit (CA Lyon, 6ème ch. 30 juin 2011)
- 16/09/2011 - Le droit de propriété incorporelle de l'auteur (1ère partie)